Délibérations 2025
Documents à télécharger
2027 67 Prix de vente au m² des nouvelles parcelles de la ZA de Peyjouan à Lézat sur Lèze
2025 65 Ouverture des crédits sections de fonctionnement et d investissement
2025 64 Demande de financement à l ANAH concernant le PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV PIG
2025 64 Demande de financement à l ANAH concernant le PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV PIG
2025 61 Nature et durée des autorisations spéciales d absences en dehors des ASA de droit
2025 63 Adoption du tableau des effectifs au 01 05 2025
2025 58 Signature de la convention de mise à disposition du Fabmanager de l hôtel d entreprises à loisirs éducation et citoyenneté grand sud à compter du 1er juillet 2025
2025 60 Adoption de nouveaux périmètres prioritaires Centres de bourg avec nouvelle prime CCAL
2025 59 Vente du bâtiment de l hôtel d entreprises et de la parcelle mitoyenne
2025 54 Signature de la convention cadre relative à la délégation de la compétence d octroi de tout ou partie des aides à l immobilier d entreprise entre le Conseil Départemental de l Ariège et la CCAL
2025 55 Elaboration du document unique d évaluation des risques professionnels DUERP
2025 52 Instauration du permis de démolir sur le territoire intercommunal
2025 53 Création de poste Catégirue C Adjoint Administratif Territorial à temps complet
2025 50 Instauration du Droit de Préemption Urbain suite à l approbation du Plan Local d Urbanisme intercommunal et délégation aux communes de la Communauté de Communes Arize Lèze 1
2025 48 Signature de la convention 2025 avec l association les haies ariègeoises
2025 51 Obligation de soumettre les clôtures à la procédure de déclaration préalable sur le territoire communal
2025 47 Signature de la convention avec la chambre de commerce et d industrie
2025 49 Signature de la convention de financement avec l association Agence Ariège Attractive
2025 46 Convention TAD avec la commune du Carla Bayle Signature Avenant 2
2025 45 Vote des subventions 2025 aux associations
2025 43 Fixation du prix de vente du bâtiment de Sabarat
2025 42 Budget pirmitif 2025 du budget principal
2025 39 Budget primitif 2025 du budget annexe TAD
2025 40 Budget primitif 2025 du budget annexe hôtel d entreprises
2025 44 Constitution de provisions pour gros entretiens et grandes révisions provisions pour risques et charges de fonctionnement
2025 38 Budget primitif 2025 du budget annexe organisme formations
2025 37 Budget primitif 2025 du budget annexe ZA de Plagnes
2025 36 Budget primitif 2025 du budget annexe ZA de Peyjouan
2025 41 Budget primitif 2025 du budget annexe CEL Arize Lèze
2025 35 1 Affectation des résultats 2024
2025 33 Election d un délégue titulaire et d un délégué suppléant au SMECTOM du Plantaurel
2025 34 Approbation des comptes financiers uniques 2024 des budgets annexes et du budget principal
2025 32 Election d un délégué suppléant au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze SMIVAL
2025 31 Participation financière 2025 au SIVOM du Plantaurel et signature avenant n°15 à la convention
2025 30 Signature conventions travaux sous mandat année 2025
2025 29 Avenant 2025 à la convention avec l office de tourisme intercommunal des vallées de l Arize et de la Lèze
2025 28 Vote du taux de la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères pour l année 2025
2025 27 Fixation du produit de la Taxe GEMAPI pour l année 2025
2025 26 Vote des taux d imposition taxes directes pour l année 2025
2025 25 Vente bâtiment Sabarat
2025 24 PLUi Arize Lèze Approbation des PDA des communes de Daumazan sur Arize Fornex Le Mas d Azil Lézat sur Lèze Pailhès Sabarat et Saint Ybars
2025 23 Approbation du PLUi Arize Lèze et abrogation des cartes communales des communes de Durfort Pailhès et Sainte Suzanne
2025 23 ANNEXES DELIBERATION APPROBATION PLUi
2025 21 Election d un délégué titulaire au Syndicat Mixte du Bassin Versant de l Arize SMBVA
2025 22 Election de délégués titulaires au Syndicat Mixte Départemental de l Eau et de l Assainissement SMDEA
2025 19 Signature de la convention du Pacte Territorial
2025 17 Signature de la convention de servitude avec Enedis
2025 18 Contrat de réciprocité Ariège Toulouse Métropole
2025 20 Fixation du tarif de location de l hôtel d entreprises
2025 15 Signature avenant n°2 avec Loisirs Education et Citoyenneté Grand Sud
2025 16 Signature de la convention 2025 avec l association d insertion ISCRA
2025 14 Signature avenant n°1 avec Loisirs Education et Citoyenneté Grand Sud
2025 13 Election d un vice président
2025 12 Demande de subvention Programme National Pont PNP pour le Pont des Moulins à Lézat sur Lèze
2025 2 Avis sur la modification de périmètre de l Établissement Public Foncier d Occitanie
2025 6 Cessation des activités de l Hôtel d Entreprises et mise en location ou vente à une entreprise
2025 8 Création de poste Catégorie C Adjoint Administratif Territorial à temps complet
2025 56 Délégation d octroi d aides à projet touristique Camping Le Petit Pyrénéen SARL ARIE JOIE au Mas d Azil
2025 5 Demande de subvention au Conseil Départemental de l Ariège pour l animation de l OPAH RU 5ème année
2025 1 Prise en charge des dépenses d investissement avant le vote du budget primitif 2025 pour le budget principal
2025 4 Demande de subvention à l ANAH pour l animation de l OPAH RU 2025
2025 7 Aides à l immobilier d entreprises pour la SARL Pharmacie du Village à Saint Ybars
2025 9 Demande de subvention à l ANAH et au fonds de concours ANCT Banque des Territoires FNADT pour le financement du poste de chef de projet renouvellement urbain PVD
2025 62 Modification du tableau des emplois au 01 05 2025
2025 11 Demande de subvention à l ANAH et au fonds de concours ANCT Banque des Territoires FNADT pour le financement du poste de chef de projet renouvellement urbain PVD
2025 57 Signature de la convention de mise à disposition de la secrétaire de mairie de la commune de La Bastide de Besplas à la bibliothèque à compter du 1er avril 2025
2025 3 Demande de subventions FDAL année 2025