
Délibérations 2023
Documents à télécharger
2023 2 signature de la convention de mise a disposition de la secretaire de mairie de la commune de la bastide de besplas a la bibliotheque annee 2023
2023 3 prise en charge des depenses d investissement avant le vote du budget primitif 2023 pour le budget principal
2023 4 prise en charge des depenses d investissement avant le vote du budget primitif 2023 pour le budget annexe hotel d entreprises
2023 7 delegation de service public approbation du budget previsionnel 2023 presente par la federation leo lagrange sud ouest
2023 8 signature de l avenant 4 a la convention de service public avec la federation leo lagrange sud ouest
2023 15 demande de subvention au conseil departemental de l ariege pour l animation de l opah ru 3eme annee
2023 16 demande de subvention a la banque des territoires caisse des depots et consignations pour l animation de l opah ru 3eme annee
2023 18 demande de subvention au conseil departemental de l ariege pour les travaux de l opah ru 3eme annee
2023 22 demande de subventions defi occ sur operation developpement d une dynamique partenariale de formations novatrices et hybrides
2023 23 demande de subvention fdal 2023 travaux amenagement et equipement de 2 salles de formations hotel d entreprises
2023 24 demande de subvention a l anah et au fonds de concours anct banque des territoires fnadt pour le financement du poste de chef de projet renouvellement urbain
2023 25 demande de cofinancements a l anah et au fonds de concours anct banque des territoires fnadt et aux 4 communes bourges centres pour le financement du poste de chef de projet renouvellement urbain pvd
2023 29 approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2022 des budgets annexes et du budget principal
2023 31 signature de la convention d objectifs avec l office de tourisme intercommunal des vallees de l arize et de la leze pour la periode du 1er janvier 2023 au 31 decembre 2025
2023 32 operation numerique ticket ariege pour la redynamisation des commerces et structures economiques de proximite communaute de communes arize leze
2023 34 participation de la communaute de communes arize leze au dispositif d aide exceptionnelle aux artisans boulangers en partenariat avec la region occitanie
2023 35 vote du taux de la taxe d enlevement des ordures menageres pour l annee 2023 territoire de l arize 12 zone v181
2023 36 vote du taux de la taxe d enlevement des ordures menageres pour l annee 2023 territoire de la leze 12 zone v124
2023 38 acquisition a l euro symbolique de la parcelle cadastree 2254 commune de le fossat pour la construction de l etablissement d accueil de jeunes enfants
2023 39 acquisition a l euro symbolique des parcelles cadastrees c2036 et c2038 commune de lezat sur leze pour la construction du pole petite enfance
2023_ 49 Signature d’une Convention Subvention d’Équipements avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA)
2023_50 Versement par la Commune des Bordes sur Arize d’un Fonds de Concours pour la réhabilitation du Pont
2023_51 Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d’Energies de l’Ariège (SDE09), de l’Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Hautes-Pyrénées (SDE65), du Tarn (SDET) et du Tarn-et-Garonne (SDE82) pour l’achat d’électricité et de services en matière d’efficacité énergique.
2023_52 Participation financière 2023 au SIVOM du Plantaurel et signature avenant n° 13 à la convention
2023_53 Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Ariège pour l’Animation du Programme d’Intérêt Général (PIG) – 6ème année
2023_54 Demande de subvention à l’ANAH pour l’animation du Programme d’Intérêt Général (PIG) – 6ème année
2023 55 participation financiere des communes exterieures a la communaute de communes arize leze aux frais de l alae annee 2023
2023 57 creation de poste de categorie c adjoint technique principal 2eme classe a temps non complet
2023 58 attribution d une participation financiere a la protection sociale complementaire des agents pour le risque sante
2023 59 signature avenant 3 au marche designation d un bureau d etude pour la revision du plan local d urbanisme intercommunal pour une extension sur les 27 communes des vallees de l arize e
2023 62 fixation des tarifs de delegation de services publics enfance et jeunesse applicables au 1er janvier 2024
2023 68 designation d un nouveau delegue suppleant au syndicat departemental d energies de l ariege sde09
2023 73 elections des delegues au syndicat mixte d etudes de collecte et de traitement des dechets menagers et assimiles du plantaurel smectom du plantaurel
2023 74 signature de la convention avec le conseil departemental pour la mise en oeuvre du second schema departemental de lecture publique
2023 86 lancement consultation pour un marche d accords cadres pour la fourniture de materiaux de voirie
2023 87 avance remboursable de tresorerie du budget principal au budget annexe organisme de formations
2023 90 prise en charge de l exploitation d un transport a la demande tad circuit carla bayle pamiers
2023 91 demande de subvention dotation d equipement des territoires ruraux 2eme part detr annee 2023
2023 92 signature de l avenant 5 a la convention de delegation de service public avec la federation leo lagrange sud ouest
2023 93 cle de repartition des charges de fonctionnement entre le budget annexe hotel entreprises et le budget annexe organisme formations
2023 94 demande de renouvellement du classement de l office de tourisme des vallees de l arize et de la leze
2023 94 1 demande de renouvellement du classement de l office de tourisme des vallees de l arize et de la leze
2023 100 realisation d une etude de discontinuite dans le cadre de l elaboration du plui intercommunal
2023 102 signature de la convention cadre 2023 2025 avec le conseil departemental de l ariege relative a l entretien des itineraires inscrits au pdipr de l ariege
2023 104 election des delegues a l office de tourisme intercommunal des vallees de l arize et de la leze oti
2023 105 signature de l avenant 6 a la convention de delegation de service public avec la federation leo lagrange sud ouest
2023 106 signature de la convention pour la gratuite des transports departementaux entre le conseil departemental et les autorites organisatrices de transport
2023 109 signature de convention de prestation de services entre la communaute de communes arize leze et une commune
2023 110 declaration sans suite de la procedure de consultation pour la delegation de service public 2024 2026
2023 111engagement sur une nouvelle procedure d appel a candidature pour la gestion des services enfance et petite enfance sur la periode du 1er septembre 2024 au 31 decembre 2026
2023 112 signature avenant no 7 a la convention de delegation de service public avec la federation leo lagrange sud ouest
2023 113 conclusion d un avenant no 8 a la convention de delegation de service public avec la federation leo lagrange sud ouest avec prolongation de 8 mois integrant des modifications du cahier des charges pour la p
2023 114 fixation des tarifs de la delegation de services publics enfance applicables au 1er janvier 2024
2023 116 ouvertures et virements de credits sections de fonctionnement et d investissement budget principal 2023 dm 4
2023 116 1 ouvertures et virements de credits sections de fonctionnement et d investissement budget principal 2023 dm 4
2023 117 signature de la convention de mise a disposition de la secretaire de mairie de la commune de la bastide de besplas a la bibliotheque annee 2024
2023 118 retrait de la communaute de commune de la haute ariege du service collecte du smectom du plantaurel
2023 119 actualisation des tarifs de la regie des recettes de l hotel d entreprises au 1er janvier 2024
2023 120 signature de la convention d exploitation du service transport a la demande tad avec la region occitanie
2023 121 signature convention de mise a disposition de services avec la communaute de communes arize leze et la federation leo lagrange sud ouest
2023 122 convention de mise a disposition de vehicules entre la communaute de communes arize leze et la federation leo lagrange sud ouest
2023 123 signature de la convention 2024 2026 entre le departement de l ariege la communaute de communes arize leze la federation leo lagrange sud ouest et l eple andre saint paul pour la fourniture de repas par l
2023 124 conclusion d un avenant no 8 a la convention de delegation de service public avec la federation leo lagrange sud ouest avec prolongation de 8 mois avec maintien des services actuels pour la poursuite de la
2023 126 ouvertures et virements de credits sections de fonctionnement et d investissement budget annexe za de lezat 2023 dm 2
2023 127 ouvertures de credits sections de fonctionnement et d investissement budget principal 2023 dm 5
2023 128 ouvertures de credits sections de fonctionnement et d investissement budget annexe tad 2023 dm 2