Délibérations 2024
Documents à télécharger
2024 1 signature d une convention de partenariat cee prime certificat economie d energie
2024 2 signature conventions travaux sous mandat annee 2024
2024 3 prise en charge des depenses d investissement avant le vote du budget primitif 2024 pour le budget principal
2024 4 creation d un poste d ingenieur a temps complet
2024 5 sarl pharmacie du village attribution d aide a l immobilier d entreprise
2024 6 demande de subventions fdal annee 2024
2024 7 demande de subvention a l anah pour l animation de l opah ru 2024
2024 07 1 Demande de subvention à l ANAH pour l animation de l OPAH RU
2024 8 demande de subventions au conseil departemental de l ariege pour l animation de l opah ru 4eme annee
2024 9 demande de subventions au conseil departemental de l ariege pour l animation du programme d interet general pig 7eme annee
2024 10 demande de subvention a l anah pour l animation du programme d interet general pig 7eme annee
2024 11 indemnisation des conges annuels non pris en cas de cessation definitive d activite
2024 12 creation d un emploi non permanent suite a un accroissement saisonnier d activite article l 332 23 2o du cgct
2024 13 demande de subvention plan departemental des itineraires de promenade et de randonnee pdipr
2024 14 bilan de concertation et arret du plan local d urbanisme intercommunal plui
2024_14 Suite - Bilan de concertation visé
2024 15 interet communautaire gestion de l ehpad de le fossat par le cias
2024 16 creation du centre intercommunal d action sociale arize leze cias arize leze
Statuts cias vises 99 de 009 200066223 20240311 de 2024 16 de 1 1 2
2024 17 designation des membres du conseil communautaire au centre intercommunal d action sociale arize leze cias arize leze
2024 18 plan de financement du projet d equipement mobilier 2024 des bibliotheques arize leze demande de subventions
2024 18 1 plan de financement du projet d equipement mobilier 2024 des bibliotheques arize leze demande de subventions
2024 19 avenant 2024 a la convention avec l office de tourisme intercommunal des vallees de l arize et de la leze
2024 20 approbation des comptes financiers uniques 2023 des budgets annexes et du budget principal
2024 21 affectation des resultats 2023
2024 22 modification des statuts syndicat mixte du bassin versant de l arize smbva
2024 22 annexe statuts du smbva
2024 23 mise en place du pass culture a l hotel d entreprises et son fablab
2024 24 adoption du schema de developpement de la lecture publique 2023 2028
2024 25 vote des taux d imposition des taxes directes pour l annee 2024
2024 26 vote du taux de la taxe d enlevement des ordures menageres pour l annee 2024 territoire de la leze 12 zone v124
2024 27 vote du taux de la taxe d enlevement des ordures menageres pour l annee 2024 territoire de l arize 12 zone v181
2024 28 fixation du produit de la taxe gemapi pour l annee 2024
2024 29 validation du rapport de la commission locale d evaluation des charges transferees en date du 22 avril 2024 et validation des attributions de compensations definitives 2024
2024 30 signature de l avenant a la convention avec le departement de l ariege relative a l entretien des itineraires du plan departemental des itineraires de promenade et randonnee pdipr
2024 31 actualisation des tarifs horaires du materiel et des agents du service voirie au 1er juin 2024
2024 32 budget primitif 2024 du budget principal
2024 33 budget primitif 2024 du budget annexe hotel d entreprises
2024 34 budget primitif 2024 du budget annexe cel
2024 35 budget primitif 2024 du budget annexe tad
2024 36 budget primitif 2024 du budget annexe za de peyjouan
2024 37 budget primitif 2024 du budget annexe za de plagnes
2024 38 deliberation annulee budget primitif 2024 du budget annexe organisme de formations
2024 38 1 budget primitif 2024 du budget annexe organisme de formations
2024 39 deliberation elargissant le benefice du rifseep a de nouveau cadre d emplois
2024 40 adhesion au groupement de commandes porte par les differents syndicats
2024 41 participation financiere 2024 au sivom du plantaurel et signature de l avenant no14 a la convention
2024 42 signature de la convention de financement avec l association
2024 43 signature d une convention de fonds de cooncours avec le smbva
2024 44 vote des subventions 2024 aux associations
2024 45 demande de subvention a l anah et au fonds de concours anct banque des territoires fnadt pour le financement du poste de cheffe de projet renouvellement urbain petite ville de demain
2024 46 demande de cofinancements a l anah et au fonds de concours anct banque des territoires fnadt et aux 4 communes bourgs centres pour le financement du poste de cheffe de projet renouvellement urbain petite
2024 47 mise en place de la prime pouvoir d achat exceptionnelle
2024 48 competence signaletique
2024 49 choix du candidat a la delegation de service public pour la gestion et l animation des structures d accueil educatif enfance et jeunesse au 1er septembre 2024
2024 50 retrait du vote des taux 2024 des 4 taxes
2024 51 retrait du vote de la taxe gemapi 2024
2024 52 schema intercommunal des mobilites durables plan d actions
2024 53 virements de credits sections de fonctionnement budget principal 2024 dm1
2024 54 virements de credits sections de fonctionnement budget annexe cel 2024 dm1
2024 55 ouvertures de credits sections de fonctionnement et d investissement budget annexe cel 2024
2024 56 signature de l avenant 9 a la convention de delegation de service public avec la federation leo lagrange sud ouest
2024 57 validation travaux sd09 travaux electriques construction du pole petite enfance a lezat sur leze
2024 58 actualisation des niveaux de base minimum de cotisation fonciere des entreprises cfe
2024 59 candidature au dispositif
2024 60 taxe de sejour tarifs applicables a compter du 1er janvier 2025
2024 61 utilisation du compte 6232 fetes et ceremonies
2024 62 convention de mise a disposition de services dans le cadre des alae et alsh communautaires
2024 63 convention de mise a disposition de services des 5 vehicules minibus a loisirs education citoyennete grand sud
2024 64 Renouvellement de la ligne de trésorerie
2024 65 Réorganisation du réseau de bibliothèques
2024 66 Règlement d intervention des aides à l Immobilier d Entreprises
2024 67 Avis sur la modification de périmètre de la Communauté de Communes Couserans Pyrénées au sein du SMDEA
2024 68 Signature avenant n°10 avec la Fédération Léo Lagrange Sud Ouest
2024 69 Validation de l autonomie financière du budget annexe Transport à la demande
2024 70 Régularisation du compte 276341
2024 71 Nomination de la Commission d appel d offres de délégation de service public CAO DSP
2024 72 Nomination des membres de la Commission locale d évaluation des charges transférées CLECT
2024 73 Élection des délégués au Syndicat Mixte d Études de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Plantaurel SMECTOM DU PLANTAUREL
2024 74 Élection des délégués au Syndicat Mixte Interdépartemental de la Vallée de la Lèze SMIVAL
2024 75 Délégation d octroi d aides à projet touristique Camping Le Petit Pyrénéen SARL ARIE JOIE au Mas d Azil
2024 76 Aide à l immobilier d entreprise projet Iliana QUINTANA Foncière Agricole Occitanie
2024 77 Signature de la convention 2024 2025 de partenariat avec l Association Haies Ariégeoises
2024 78 Mise en œuvre du Pacte Territorial
2024 79 Élection des délégués au Centre Local d Information et de Coordination CLIC
2024 80 Réalisation d un prêt de 114 000 € pour acquisition balai neuf et niveleuse pour service voirie
2024 81 Création d un emploi permanent article L332 8 3°
2024 82 Signature avenant n°1 à la convention 2024 de mise à disposition de la secrétaire de mairie de la commune de la Bastide de Besplas à la bibliothèque
2024 83 Signature avenant n°1 à la convention de prestation du service transport à la demande avec la commune du Carla Bayle
2024 84 Avance remboursable de trésorerie du budget principal au budget annexe transport à la demande
2024 85 Virements de crédits section d investissement Budget Principal DM2
2024 86 Fixation des tarifs de la Délégation de Services Publics Enfance applicables au 1er janvier 2025
2024 87 Signature avec la Caisse d Allocations Familiales de l Ariège et la Mutualité Sociale Agricole de la Convention Territoriale Globale CTG au 1er janvier 2025
2024 88 Autorisation adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze à la Médiation Préalable Obligatoire M P O
2024 89 Ouvertures et Virements de crédits sections de fonctionnement et d investissement Budget Annexe CEL Arize Lèze 2024 DM 3
2024 90 Virements de crédits sections de fonctionnement et d investissement Budget Principal 2024 DM 3
2024 91 Signature avenants n° 1 reconduction année 2025 du marché Fourniture et transport de granulats et d émulsion de bitume pour les chemins d intérêt communautaire
2024 92 Subventions 2024 aux budgets annexes
2024 92 1 Subventions 2024 aux budgets annexes
2024 93 Demande de subvention Dotation d Equipement des Territoires Ruraux DETR Année 2025
2024 94 Mise en œuvre du Pacte Territorial
2024 95 Désignation d un Délégué Communautaire au CAUE
2024 96 Désignation des délégués communautaires aux Comités Locaux Pour l Emploi CLPE
2024 97 Cession du bâtiment de Sabarat
2024 98 Clôture du plan de revitalisation Kawneer
2024 99 Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d investissement Budget Principal 2024 DM 4
2024 100 Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d investissement Budget Annexe ZA Daumazan 2024 DM1