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Téléchargements

Documents à télécharger

  • commission_cdpenaf_plu_le_fossat_12092019-2.pdf (PDF - 3.7 Mo)
  • dossier_derogation_plu_le_fossat_23072019-2.pdf (PDF - 3 Mo)
  • kpark_lefossat_20190424-2.pdf (PDF - 2.2 Mo)
  • page_de_garde_appro.pdf (PDF - 485.4 ko)
  • notice_modif_no1_juillet_2020.pdf (PDF - 2.4 Mo)
  • zonage_20200807-1151.pdf (PDF - 29.7 Mo)
  • Délibération du 08 09 2020 Approbation (PDF - 157.1 ko)
  • Délibération du 18 février 2019 (PDF - 82.1 ko)
  • Notice de présentation (PDF - 2.5 Mo)
  • Arrete enquete publique (PDF - 135.8 ko)

Les services

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Route de Foix
09130, LE FOSSAT

Tél : 05 61 68 55 90
Email : accueil@arize-leze.fr

Horaires d'ouverture :

Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.

 

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Le Président, Laurent PANIFOUS

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