Prochain Conseil Communautaire


Lundi 18 Février 2019 à 18 h 30
à la Communauté de Communes Arize Lèze
Route de Foix

Ordre du jour :

1 - Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 20 décembre 2018
2 - Approbation de la modification des statuts du SMIVAL
3 - Approbation de la modification des statuts du SMBVA
4 - Modification des statuts de la Communauté de Communes : Accueil Gens du voyage, Assainissement
5 - Demande de subvention FDAL 2019 : Travaux et matériel de voirie
6 - Délégation d’octroi d’aides à l’immobilier d’entreprises : Gîte de Sarradas
7 - Signature de la convention de mise à disposition d’un agent communautaire au SMBVA
8 - Signature de la convention de mise à disposition de l’agent de la Bibliothèque de la Bastide de Besplas
9 - Signature de conventions avec les bénévoles des Bibliothèques
10 - Signature avec la commune du Fossat du bail de la bibliothèque
11 - Signature des conventions de mandats avec les communes pour les travaux 2019
12 - Signature de la convention Transport à la Demande avec le Région Occitanie
13 - Délibération motivée pour la modification du PLU du Fossat
14 - Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote du Budget Primitif 2019
15 - Signalétique : fixation du montant de la participation des communes par fonds de concours
16 - Création de postes (un poste d’adjoint technique territorial à temps complet au service voirie à compter du 1er avril 2019
/un poste de Chargé de Mission en CDD à l’ Hôtel d’Entreprises à 27 heures hebdomadaire à compter du 1er mars 2019)
17 - Fixation nouveaux tarifs ALAE et ALSH et nouveaux horaires
18 - Approbation du budget prévisionnel 2019 présenté par la Fédération Léo Lagrange