Planche générale territoire Arize

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  • Documents en vigueur
    • Modification N°1 PLU LE FOSSAT
    • Révision de la Carte Communale de DURFORT
    • P.L.U.I de l’Arize
      • Droit de Préemption Urbain dans les communes de l’Arize
      • Dossier Approuvé Modification N°1 PLUI - SEPTEMBRE 2018- Réglement et documents graphiques
      • Modification n°1 PLUI ARIZE/ Enquête publique
        • Arrêté de prescription
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        • La Bastide de Besplas
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        • le Mas d’Azil Sud
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        • Montfa
        • Sabarat
        • Thouars sur Arize
        • Planche générale territoire Arize
        • Dossier de saisine de la MRAe Occitanie pour examen "au cas par cas" de la modification du PLUi de l’Arize
        • Décision MRAe
        • Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur sur la modification N°1 PLUI ARIZE
        • Rapport Enquête publique
      • Diagnostic PLUI ARIZE
      • Orientations d’aménagement et de programmation PLUI ARIZE
      • P.A.D.D (12/05/2015)
      • Rapport de présentation (12/05/2015) PLUI ARIZE
    • Modifications simplifiées PLU Mas
  • Elaboration en cours -PLUI ARIZE LEZE
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