La Bastide zoom

Les services

• Culture - MUSIQUE
• Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
• Voirie
• Equipements - Plannings
• Enfance Jeunesse
• Urbanisme
  • Planning réunions internes PLUi - ORT-OPAH
  • Documents en vigueur
    • Modification N°1 PLU LE FOSSAT
    • Révision de la Carte Communale de DURFORT
    • P.L.U.I de l’Arize
      • Droit de Préemption Urbain dans les communes de l’Arize
      • Dossier Approuvé Modification N°1 PLUI - SEPTEMBRE 2018- Réglement et documents graphiques
      • Modification n°1 PLUI ARIZE/ Enquête publique
        • Arrêté de prescription
        • Réglement écrit
        • Camarade Nord
        • Camarade Sud
        • Campagne sud
        • Campagne zoom
        • Campagne nord
        • Castex
        • Daumazan Zoom
        • Daumazan
        • Fornex
        • Gabre
        • La Bastide zoom
        • La Bastide de Besplas
        • Les Bordes sur Arize
        • Loubaut
        • Le Mas-d’Azil Zoom
        • Le Mas d’Azil Nord
        • le Mas d’Azil Sud
        • Méras
        • Montfa
        • Sabarat
        • Thouars sur Arize
        • Planche générale territoire Arize
        • Dossier de saisine de la MRAe Occitanie pour examen "au cas par cas" de la modification du PLUi de l’Arize
        • Décision MRAe
        • Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur sur la modification N°1 PLUI ARIZE
        • Rapport Enquête publique
      • Diagnostic PLUI ARIZE
      • Orientations d’aménagement et de programmation PLUI ARIZE
      • P.A.D.D (12/05/2015)
      • Rapport de présentation (12/05/2015) PLUI ARIZE
    • Modifications simplifiées PLU Mas
  • Elaboration en cours -PLUI ARIZE LEZE
• Habitat
• Déchets
• Transports
• Développement Durable et Tourisme
• Action sociale, Santé, Sécurité
• Aide aux associations
• Droit & démarches