Communauté de communes Arize-Lèze
  • Accueil
  • COVID-19
    • Croix Rouge Française
    • Producteurs locaux : Livraisons de produits frais locaux
    • SOUTIEN AUX ENTREPRISES : LE BLOG SPECIAL COVID 19 DE AGENCE ARIEGE ATTRACTIVITE
    • Je veux aider
    • J’achète dans ma zone
    • Le Conseil Départemental de l’Ariège vous informe
    • SOUTIEN AUX ENTREPRISES - CCI ARIEGE
    • CAF de Foix : aides d’urgence
  • La Communauté
    • Le Siège de la Communauté Arize Leze
    • Les compétences
    • Les commissions
    • Le Conseil et les Comptes Rendus
    • Les budgets
    • Les bulletins
    • Les Marchés Publics
  • Les services
    • Culture - MUSIQUE
    • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
    • Voirie
    • Equipements - Plannings
    • Enfance Jeunesse
    • Urbanisme
    • Habitat
    • Déchets
    • Transports
    • Développement Durable et Tourisme
    • Action sociale, Santé, Sécurité
    • Aide aux associations
    • Droit & démarches
  • les 27 communes
  • Annuaire
    • Santé
    • Informatique - Communication -Multimédia
    • Conseil, Formation, Services
    • Architecture
    • Beauté, Bien-être
    • Espaces Verts
    • Métiers d’Art - Artisans
    • Construction - Entretien - BTP- Matériaux
    • Industrie
    • Transport
    • Associations
    • Garage, Réparations
    • Social, Service à la personne, Service de nettoyage
    • Commerces, Distribution
    • Productions agricoles - Vente directe
    • Administration, Finance, Juridique, Immobilier
    • Soins Animal
    • Pompes funèbres
    • Fleuriste
  • Agenda
  • Bibliothèques
  • Tourisme

vousetesici Accueil Les servicesDroit & démarches Pour les particuliers

Pour les particuliers

Papiers - Citoyenneté

  1. Accueil particuliers
  2. Papiers - Citoyenneté

État civil

  • Actes d'état civil
  • Livret de famille
  • Changement d'état civil

Identité - Authentification

  • Carte d'identité
  • Passeport
  • Nom et prénom
  • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

Citoyenneté

  • Anciens combattants
  • Élections
  • Médailles et décorations officielles
  • Recensement citoyen, JDC et Service national
  • Volontariats

Relations avec l'administration

  • Obligations de l'administration
  • Recours administratif, défenseur des droits, ...
  • Agir en justice contre l'administration
  • Mesures contraignantes de l'administration

Fichiers et protection de la vie privée

  • Fichiers judiciaires et de police judiciaire
  • Protection de l'image
  • Protection des données personnelles

Et aussi sur service-public.fr

Nationalité française
Étranger

Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France
Étranger

Carte grise (certificat d'immatriculation)
Transports

Permis de conduire
Transports

Les services

  • Culture - MUSIQUE
  • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Voirie
  • Equipements - Plannings
  • Enfance Jeunesse
  • Urbanisme
  • Habitat
  • Déchets
  • Transports
  • Développement Durable et Tourisme
  • Action sociale, Santé, Sécurité
  • Aide aux associations
  • Droit & démarches
    • Pour les particuliers
    • Pour les professionnels
    • Pour les associations
    • Permanences du Service des Impôts des Particuliers
La Communauté
  • Les bulletins
  • Le Siège de la Communauté Arize Leze
  • Le Conseil et les Comptes Rendus
  • Les compétences
  • Les budgets
  • Les Marchés Publics
  • Les commissions
Les services
  • Enfance Jeunesse
  • Aide aux associations
  • Économie, Porteurs de projets, Aides à l’Embauche
  • Urbanisme
  • Déchets
  • Transports
  • Droit & démarches
  • Equipements - Plannings
  • Voirie
  • Action sociale, Santé, Sécurité
  • Développement Durable et Tourisme
  • Habitat
Communauté de communes Arize-Lèze

Route de Foix
09130, LE FOSSAT

Tél : 05 61 68 55 90
Email : accueil@arize-leze.fr

Horaires d'ouverture :

Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h.

 

20220321_171010.jpg

Le Président, Laurent PANIFOUS

Mentions légales