Arrêté de prescription

Les services

• Aide aux associations
• Equipements - Plannings
• Enfance Jeunesse
• Urbanisme - Habitat
  • Revitalisation des centres-bourgs
  • P.I.G : Programme d’amélioration de l’habitat privé
  • Etude Pré-opérationnelle programme d’amélioration de l’habitat
  • Modifications simplifiées PLU Mas
  • P.L.U.I ARIZE
    • Dossier Approuvé Modification N°1 PLUI - SEPTEMBRE 2018- Réglement et documents graphiques
    • Modification n°1 PLUI ARIZE/ Enquête publique
      • Arrêté de prescription
      • Réglement écrit
      • Camarade Nord
      • Camarade Sud
      • Campagne sud
      • Campagne zoom
      • Campagne nord
      • Castex
      • Daumazan Zoom
      • Daumazan
      • Fornex
      • Gabre
      • La Bastide zoom
      • La Bastide de Besplas
      • Les Bordes sur Arize
      • Loubaut
      • Le Mas-d’Azil Zoom
      • Le Mas d’Azil Nord
      • le Mas d’Azil Sud
      • Méras
      • Montfa
      • Sabarat
      • Thouars sur Arize
      • Planche générale territoire Arize
      • Dossier de saisine de la MRAe Occitanie pour examen "au cas par cas" de la modification du PLUi de l’Arize
      • Décision MRAe
      • Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur sur la modification N°1 PLUI ARIZE
      • Rapport Enquête publique
    • Diagnostic PLUI ARIZE
    • Orientations d’aménagement et de programmation PLUI ARIZE
    • P.A.D.D (12/05/2015)
    • Rapport de présentation (12/05/2015) PLUI ARIZE
• Déchets
• Économie
• Transports
• Développement Durable et Tourisme
• Action sociale, Santé, Sécurité
• Droit & démarches