- arrete_de_prescription_modification_plui_20161027.pdf PDF 179.4 ko
- Equipements - Plannings
- Enfance Jeunesse
- Urbanisme - Habitat
- AIDES FINANCIERES ET CONSEILS : Programme d’amélioration de l’habitat privé
- Revitalisation des centres-bourgs
- Carte interactive des documents d’urbanisme - DDT09
- Amélioration de l’habitat : Congés d’été pour le cabinet ALTAIR
- Etude Pré-opérationnelle programme d’amélioration de l’habitat
- Modifications simplifiées PLU Mas
- P.L.U.I ARIZE
- Dossier Approuvé Modification N°1 PLUI - SEPTEMBRE 2018- Réglement et documents graphiques
- Modification n°1 PLUI ARIZE/ Enquête publique
- Arrêté de prescription
- Réglement écrit
- Camarade Nord
- Camarade Sud
- Campagne sud
- Campagne zoom
- Campagne nord
- Castex
- Daumazan Zoom
- Daumazan
- Fornex
- Gabre
- La Bastide zoom
- La Bastide de Besplas
- Les Bordes sur Arize
- Loubaut
- Le Mas-d’Azil Zoom
- Le Mas d’Azil Nord
- le Mas d’Azil Sud
- Méras
- Montfa
- Sabarat
- Thouars sur Arize
- Planche générale territoire Arize
- Dossier de saisine de la MRAe Occitanie pour examen "au cas par cas" de la modification du PLUi de l’Arize
- Décision MRAe
- Conclusions et avis du Commissaire Enquêteur sur la modification N°1 PLUI ARIZE
- Rapport Enquête publique
- Diagnostic PLUI ARIZE
- Orientations d’aménagement et de programmation PLUI ARIZE
- P.A.D.D (12/05/2015)
- Rapport de présentation (12/05/2015) PLUI ARIZE
- Déchets
- Développement économique, Accueil des Porteurs de projets
- Transports
- Développement Durable et Tourisme
- Action sociale, Santé, Sécurité
- Aide aux associations
- Droit & démarches