Dossier d’Approbation Modification N°1 PLUI - SEPTEMBRE 2018

Le dossier papier de modification n°1 de Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’Arize approuvé est tenu à la disposition du public au siège de la Communauté de Communes Arize Lèze aux jours et heures habituels d’ouverture, ainsi qu’à la Préfecture, conformément à l’article L 123.10 du Code de l’Urbanisme.

La délibération d’Approbation de la modification n°1 du PLUI de l’Arize (Conseil Communautaire du 27 septembre 2018) est consultable ICI

Annexes
Camarade
Campagne
Castex
Daumazan
Fornex
Gabre
La Bastide de Besplas
Le Mas-d’Azil
Les Bordes sur Arize
Loubaut
Méras
Montfa
Notice de présentation
Planche Territoire Arize
Réglement écrit
Sabarat
Thouars sur Arize
Note explicative détaillée présentant les modifications apportées
Le dossier d’Approbation de la Modification n°1 du PLUI de l’Arize